Le pilote garde son appareil dans son champ de vision en tout temps sans aide visuelle sans voler dans les nuages ou le brouillard ni derrière les ?
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101 Définitions L'abréviation «pATP» désigne ?
101 Définitions La «nuit» au Canada désigne l'intervalle de temps compris entre ?
101 définitions le «jour» au canada désigne intervalle temps compris entre Le début du crépuscule civil du matin la fin du crépuscule civil du soir, la fin du crépuscule civil du matin le début du crépuscule civil du soir, une heure avant lever du soleil une heure après coucher du soleil, le lever du soleil le coucher du soleil. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 5
101 définitions le terme «vfr» signifie Règles vol à vue, règles vol aux instruments, conditions météorologiques vol à vue, conditions météorologiques vol aux instruments. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 6
101 définitions une personne utilisant des véhicules aériens non habités atp dans cadre une activité commerciale est désigné le terme suivant Exploitant, dirigeant, télépilote, opérateur. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 7
102 application pour utilisation en intérieur ou souterraines petit satp en visibilité directe La réglementation ne applique pas, la réglementation est la même que les opérations en extérieur, il faut obtenir une autorisation spécifique, le pilote doit avoir suivi réussi la formation adéquate. Le règlement aviation canadien ne applique pas aux aéronefs télépilotés qui sont utilisés à intérieur ou sous terre. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 8
103 istration application le propriétaire ou utilisateur aéronef Doit permettre inspection son aéronef de tous autres documents y afférents, peut refuser inspection son aéronef, peut refuser inspection son aéronef mais devra présenter document aviation canadien, doit permettre inspection son aéronef. 103.02 inspection aéronef, demande documents interdictions (1) le propriétaire ou utilisateur un aéronef doit, après avoir reçu avis raisonnable du ministre, permettre inspection aéronef conformément à avis. (2) toute personne doit soumettre document aviation canadien ou dossier technique ou tout autre document aux fins inspection selon les conditions précisées dans la demande faite un agent la paix, agent immigration ou ministre si cette personne, selon cas a) est titulaire un document aviation canadien b) est propriétaire, utilisateur ou commandant bord un aéronef à égard duquel document aviation canadien, dossier technique ou autre document est conservé c) a en sa possession document aviation canadien, dossier technique ou autre document relatif à aéronef ou à service aérien commercial. (3) il est interdit a) prêter document aviation canadien à une personne qui n'y a pas droit selon présent règlement, ou laisser une telle personne utiliser b) mutiler, modifier ou rendre illisible document aviation canadien. (4) pour application du présent article, autres documents comprend tous les écrits, papiers divers registres établis, gardés ou tenus le propriétaire, utilisateur ou commandant bord un aéronef afin consigner toute intervention, activité, performances ou utilisation aéronef ou consigner les activités du propriétaire, utilisateur ou des membres équipage cet aéronef, qu'il agisse ou non documents qui doivent être établis, gardés ou tenus à jour selon la loi. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 9
103 istration application qui peut demander inspection des documents aviation Un agent la paix, agent immigration ou ministre, un instructeur, un évaluateur vol ou agent la paix, un agent oaci. 103.02 inspection aéronef, demande documents interdictions (1) le propriétaire ou utilisateur un aéronef doit, après avoir reçu avis raisonnable du ministre, permettre inspection aéronef conformément à avis. (2) toute personne doit soumettre document aviation canadien ou dossier technique ou tout autre document aux fins inspection selon les conditions précisées dans la demande faite un agent la paix, agent immigration ou ministre si cette personne, selon cas a) est titulaire un document aviation canadien b) est propriétaire, utilisateur ou commandant bord un aéronef à égard duquel document aviation canadien, dossier technique ou autre document est conservé c) a en sa possession document aviation canadien, dossier technique ou autre document relatif à aéronef ou à service aérien commercial. (3) il est interdit a) prêter document aviation canadien à une personne qui n'y a pas droit selon présent règlement, ou laisser une telle personne utiliser b) mutiler, modifier ou rendre illisible document aviation canadien. (4) pour application du présent article, autres documents comprend tous les écrits, papiers divers registres établis, gardés ou tenus le propriétaire, utilisateur ou commandant bord un aéronef afin consigner toute intervention, activité, performances ou utilisation aéronef ou consigner les activités du propriétaire, utilisateur ou des membres équipage cet aéronef, qu'il agisse ou non documents qui doivent être établis, gardés ou tenus à jour selon la loi. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 10
301 aérodromes 301 08 interdictions nul ne doit circuler à pied conduire ou stationner véhicule sur une partie aéroport utilisé le mouvement des aéronefs sauf avec une autorisation donnée unité atc ou en absence Exploitant aéroport, un garde ou commissionnaire aéroport, le gérant école pilotage ou aéro club, la police locale ou la grc. Les opérations aux aérodromes sont assujettis à approbation exploitant aérodrome de unité contrôle la circulation aérienne pertinente. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 11
601 espace aérien 601 14 définitions une région la surface terrestre dans laquelle du bois sur pied herbe ou toute autre végétation ou des bâtiments brûlent est Une région sinistrée, une région incendiée, une zone combat, une zone intervention. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 12
601 espace aérien structure classification utilisation espace aérien un 'espace aérien contrôlé' est espace aérien dimensions définies dans lequel Un service contrôle la circulation aérienne est assuré, les aéronefs sont soumis à une autorisation scatana, seuls les aéronefs munis un émetteur récepteur en état fonctionnement peuvent y voler, le contrôle n'est assuré que la circulation ifr. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 13
601 espace aérien structure classification utilisation espace aérien un espace aérien désigné dimensions définies autour aéroport ou il existe une tour contrôle se nomme une Zone contrôle, région contrôle terminal, région contrôle, zone circulation aérodrome. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 14
606 divers il est interdit transporter des armes ou des munitions à bord petit aéronef télépiloté Sans autorisation, sauf si organisme contrôle la circulation aérienne concerné en est averti, sauf si armée a été avertie, sauf au dessus eau (par exemple pêcher). Matériel guerre 606.01 il est interdit transporter des armes, des munitions ou autre matériel conçu usage militaire à bord un aéronef à moins que celui ci ne soit aéronef canadien ou que ministre n'ait autorisé transport un tel matériel. charges utiles 901.43 (1) sous réserve du paragraphe (2), il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté si aéronef transporte une charge utile qui, selon cas a) comprend une matière explosive, corrosive, inflammable ou infectieuse b) se compose armes, munitions ou autres matériels conçus usage militaire c) peut compromettre la sécurité aérienne ou causer des blessures à autrui d) est rattachée à aéronef au moyen un câble, à moins qu'une telle opération ne soit effectuée conformément aux instructions du constructeur. (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsque aéronef transporte une charge utile visée au paragraphe (1) si cette opération est effectuée en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp. Question Section 1 : Droit aérien 1 Réponse 15
Précisez altitude minimale vol aéronef télépiloté à exception du décollage du lancement approche atterrissage ou la récupération Une altitude permettant terminer vol en cas panne ou autre urgence sans constituer danger les personnes ou les biens à la surface, 9mètres agl, pieds au dessus obstacle plus élevé dans rayon 2 pieds du site vol, altitude minimale maintenir aéronef en visibilité directe (vlos).
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