Une assurance responsabilité civile pour l'exploitation de votre drone ?

Attestation > francais

exemple reponse 45 — N'est réglementairement pas obligatoire. Assurance responsabilité civile achat une assurance responsabilité civile votre drone n'est pas obligatoire mais fortement recommandée veuillez noter que la plupart des polices assurance habitation ne couvrent pas utilisation des drones.

Autre brevet d'étude: Codebateau examen 45

Vous devez céder le passage à un aéronef habité ?

exemple reponse 46 — Vous devez céder passage à aéronef habité N'est réglementairement pas obligatoire. Le télépilote un aéronef évoluant en vue est responsable évitement des autres aéronefs il doit détecter visuellement auditivement tout rapprochement aéronef il doit céder passage à tout aéronef habité doit appliquer vis à vis des autres aéronefs télépilotés les dispositions prévention des abordages prévues les règles air (en simplifiant priorité aux aéronefs habités priorité à droite entre drones priorité au drone plus bas priorité au drone moins manoeuvrant) rac 901 17 priorité passage le pilote un aéronef télépiloté cède en tout temps passage aux aérodynes entraînés moteur aux dirigeables aux planeurs aux ballons.

Vous prévoyez d'utiliser votre drone pour filmer un pylône d'une hauteur de 600 pieds Votre drone va évoluer à une distance latérale de moins de 200 pieds de cette structure vous pourrez monter ?

exemple reponse 47 — Vous prévoyez utiliser votre drone filmer pylône une hauteur 600 pieds votre drone va évoluer à une distance latérale moins 200 pieds cette structure vous pourrez monter à une hauteur maximale 7 pieds au dessus du sol. Altitude maximale 901 25 (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté à une altitude supérieure à une des altitudes suivantes a) 400 pieds (122 m) agl b) 100 pieds (30 m) au dessus un immeuble ou une structure si aéronef est utilisé à une distance moins 200 pieds (61 m) mesurée horizontalement immeuble ou la structure (2) il est permis au pilote utiliser aéronef télépiloté à une altitude supérieure à une des altitudes prévues au paragraphe (1) il fait en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp.

Que doit faire pilote aéronef télépiloté atp lorsqu'il utilise son appareil dans les environs aérodrome Éviter faire voler atp dans circuit aérodrome. Rac 901 47 utilisation à aérodrome aéroport héliport ou dans son voisinage il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté à aérodrome ou à proximité un aérodrome inscrit dans supplément vol canada ou dans supplément hydroaérodromes une manière qui pourrait perturber la trajectoire un aéronef circulant dans circuit trafic établi.
Il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté à une distance latérale moins 100 pieds une personne sauf il Est exploité en opérations avancées dispose la déclaration du constructeur assurance la sécurité des satp. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
À quelle fréquence la maintenance complète petit aéronef télépiloté doit être effectuée En fonction des recommandations du constructeur. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Altimètre la capsule anéroïde mesurant altitude barométrique est étanche mesure la pression En fonction des recommandations du constructeur. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-8

Altimètre la mesure altitude barométrique est réalisée grâce à En fonction des recommandations du constructeur. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-9

Altimètre le baromètre piézoélectrique installé dans drone indique En fonction des recommandations du constructeur. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-10

Altimètre parmi les instruments contrôle embarqués sur aéronef télépiloté celui qui est constitué une capsule anéroïde est indicateur Altitude barométrique. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-11

Altimètre une capsule anéroïde 1 mesure une pression différentielle2 mesure une pression absolue3 est utilisée la mesure faible pression4 est utilisée la mesure pression élevéesla combinaison regroupant ensemble des propositions exactes est Altitude barométrique. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-12

Avant vol petit atp il est essentiel assurer que unité mesure inertielle imu ait été Correctement posée mise en place calibrée. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-13

Cellules les références inscrites sur les hélices donnent les indications Correctement posée mise en place calibrée. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-14

Cellules sur moteur qui tourne en sens horaire on doit utiliser une hélice Tournant en sens horaire. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.
Question 45-15

Cellules sur une hélice les marques reportées exemple 5045 indiquent Tournant en sens horaire. Section v opérations avancées 901 69 déclaration du constructeur opérations permises (1) sous réserve du paragraphe (2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations ci après sauf si modèle du système fait objet une déclaration présentée en vertu article 901 76 que certificat immatriculation délivré à égard aéronef ne mentionne les opérations qui font objet cette déclaration a) utilisation dans espace aérien contrôlé b) utilisation à une distance moins 100 pieds (30 m) mais au moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne à exception un membre équipage ou une autre personne participant à utilisation c) utilisation à une distance moins 16 4 pieds (5 m) mesurée horizontalement à n'importe quelle altitude une personne (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté en vertu la présente section effectuer une ou autre des opérations visées aux alinéas (1)a) b) si avant 1er avril 2019 ministre a déterminé que modèle du système est conforme aux exigences prévues à annexe c critères conformité la conception un petit uav instruction visant personnel (ip) no 623 001 publiée 19 novembre 2014 le ministre section vi opérations avancées exigences relatives au constructeur 901 76 déclaration du constructeur (1) le constructeur présente au ministre une déclaration conforme au paragraphe (2) tout modèle système aéronef télépiloté qu'il construit qui est destiné à toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à exception du modèle visé au paragraphe 901 69(2) qui est destiné aux opérations visées au même paragraphe (2) la déclaration du constructeur à la fois a) précise constructeur du système aéronef télépiloté modèle du système la masse maximale au décollage aéronef toute opération visée au paragraphe 901 69(1) à laquelle que aéronef est destiné la catégorie aéronef notamment il agit un aéronef à voilure fixe un aéronef à voilure tournante un aéronef hybride ou un aéronef plus léger que air b) indique que constructeur (i) une part déclare respecter les exigences relatives à la documentation prévues à article 901 78 (ii) autre part a vérifié que modèle système est conforme aux exigences techniques prévues à la norme 922 assurance la sécurité des satp à égard toute opération visée au paragraphe 901 69(1) laquelle la déclaration a été présentée.