Section III Règles générales d'utilisation et de vol 901 48 Dossiers Tout propriétaire d'un système d'aéronef télépiloté doit conserver le ? Qcm > télépilotage 24 mois, 3 mois,8 mois, toute la durée service aéronef. 901.48 dossiers
(1) le propriétaire un système aéronef télépiloté tient les dossiers suivants
a) dossier contenant nom des pilotes des autres membres équipage qui participent à chaque vol et, à égard du système, temps chaque vol ou série vols
b) dossier contenant les détails sur les travaux relatifs aux mesures obligatoires aux travaux maintenance, les modifications les réparations effectués sur système, y compris (i) nom des personnes qui les ont effectués, (ii) la date à laquelle ils ont été effectués, (iii) dans cas une modification, constructeur, modèle une description des pièces ou équipement installés sur système, (iv) cas échéant, toute instruction fournie réaliser les travaux.
(2) il veille à ce que les dossiers visés au paragraphe (1) soient conservés les périodes ci après après leur création soient mis à la disposition du ministre sur demande ce dernier
a) douze mois, dans cas du dossier visé à alinéa (1)a)
b) vingt quatre mois, dans cas du dossier visé à alinéa (1)b).
(3) il transfère la propriété du système à une autre personne, il est aussi tenu, au moment du transfert, lui livrer tous les dossiers visés à alinéa (1)b).
Section III Règles générales d'utilisation et de vol 901 48 Dossiers Tout propriétaire d'un système d'aéronef télépiloté doit conserver un dossier contenant le nom des pilotes et des autres ? Section iii règles générales utilisation de vol 901 48 dossiers tout propriétaire système aéronef télépiloté doit conserver dossier contenant nom des pilotes des autres membres équipage qui participent à chaque vol à égard du système temps chaque vol ou série vols pendant 2 mois, 36 mois, 3 mois,5 mois. 901.48 dossiers
(1) le propriétaire un système aéronef télépiloté tient les dossiers suivants
a) dossier contenant nom des pilotes des autres membres équipage qui participent à chaque vol et, à égard du système, temps chaque vol ou série vols
b) dossier contenant les détails sur les travaux relatifs aux mesures obligatoires aux travaux maintenance, les modifications les réparations effectués sur système, y compris (i) nom des personnes qui les ont effectués, (ii) la date à laquelle ils ont été effectués, (iii) dans cas une modification, constructeur, modèle une description des pièces ou équipement installés sur système, (iv) cas échéant, toute instruction fournie réaliser les travaux.
(2) il veille à ce que les dossiers visés au paragraphe (1) soient conservés les périodes ci après après leur création soient mis à la disposition du ministre sur demande ce dernier
a) douze mois, dans cas du dossier visé à alinéa (1)a)
b) vingt quatre mois, dans cas du dossier visé à alinéa (1)b).
(3) il transfère la propriété du système à une autre personne, il est aussi tenu, au moment du transfert, lui livrer tous les dossiers visés à alinéa (1)b).
Section III Règles générales d'utilisation et de vol Il est interdit de faire voler son drone sans avoir à portée des membres d'équipage à leur poste de travail le ? Section iii règles générales utilisation de vol il est interdit faire voler son drone sans avoir à portée des membres équipage à leur poste travail Manuel utilisation du système aéronef télépiloté, règlement aviation canadien, guide météo édité navcanada, notam aérodrome plus proche. 901.30 accessibilité du manuel utilisation un système aéronef télépiloté
il est interdit au pilote effectuer décollage ou lancement un aéronef télépiloté lequel constructeur a fourni manuel utilisation du système aéronef télépiloté, à moins que celui ci ne soit à la portée des membres équipage à leur poste travail.
Section iii règles générales utilisation de vol pour voler nuit il faut posséder certificat Opérations base ou avancées, le drone doit équipé feux position, opérations avancées disposer lunettes vision nocturne, opérations base disposer une télécommande à rétroéclairage, opérations base une lampe poche. 901.39 vol nuit exigences
1) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté pendant la nuit, à moins que celui ci ne soit équipé des feux position nécessaires le rendre visible au pilote, aux observateurs visuels aux autres utilisateurs espace aérien qu'ils utilisent ou non des lunettes vision nocturne que les feux sont allumés.
2) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté en utilisant des lunettes vision nocturne à moins qu'elles ne permettent détecter toute la lumière du spectre visuel ou que cette personne n'ait autre moyen qui permette le faire.
Section iii règles générales utilisation de vol un observateur visuel qui ne dispose pas système communication fiable avec pilote ne peut exercer son rôle que lorsque aéronef évolue En intérieur ou sous terre, en espace aérien classe g, en espace aérien classe f, de jour. Le règlement aviation canadien ne applique pas aux aéronefs télépilotés qui sont utilisés à intérieur ou sous terre.
901.20 observateurs visuels
(1) il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté lorsqu'il a recours à des observateurs visuels aider dans les fonctions détection évitement, à moins qu'une communication fiable en temps opportun ne soit maintenue entre lui chaque observateur visuel pendant utilisation.
(2) observateur visuel communique en temps opportun avec pilote si, pendant utilisation, il détecte conflit circulation aérienne, danger la sécurité aérienne ou danger la sécurité des personnes à la surface.
(3) il est interdit à observateur visuel exercer ses fonctions à égard plus un aéronef télépiloté simultanément, à moins que les aéronefs ne soient utilisés conformément au paragraphe 901.40(1) ou en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp délivré en vertu article 903.03.
(4) il est interdit à observateur visuel exercer ses fonctions lorsqu'il utilise véhicule, navire ou aéronef en mouvement.
Section iii règles générales utilisation de vol un pilote peut il faire évoluer son satp depuis véhicule en mouvement qu'elle/il conduit Non, oui, mais uniquement jour, oui, sans restriction, non, sauf il agit un navire. règlement aviation canadien (rac) partie ix interdiction 901.37 utilisation un véhicule, un navire ou un aéronef habité en mouvement
il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté lorsqu'il utilise véhicule, navire en mouvement ou aéronef habité. vous pouvez donc utiliser drone depuis véhicule en mouvement à condition que quelqu'un conduise véhicule vous.
Section iv opérations base au canada nul ne peut piloter petit aéronef télépiloté sans Un certificat pilote drone valide ne peuvent faire voler que les drones qui sont marqués immatriculés, que cet aéronef ne soit immatriculé, avoir8 ans révolus, un certificat pilote drone valide.
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 8 Section iv opérations base au canada piloter système aéronef télépiloté des opérations base il faut être âgée au moins 4 ans,6 ans,8 ans,2 ans. Pour des opérations base, il faut avoir 14 ans au minimum.
pour des opérations avancées, il faut avoir 16 ans au minimum.
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 9 Section iv opérations base pour effectuer des opérations base vous devez passer Uniquement examen théorique 'opérations base', un examen théorique 'opérations base' une révision vol, uniquement une révision vol, un examen périodique théorique 'opérations base'. Pour effectuer des opérations base, vous devez passer examen opérations base. c'est la seule exigence en matière connaissances ce type opérations.
pour effectuer des opérations avancées, vous devez passer examen opérations avancées une révision vol en personne. les révisions vol sont effectuées des évaluateurs vol affiliés à des écoles pilotage drone.
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 10 Selon des oiseaux migrateurs il est interdit à bord véhicule Règlement chasser, règlement observer, conseil chasser, conseil observer. Règlement sur les oiseaux migrateurs
https://laws-lois.justice.gc.c..
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 11 Altitude maximale 901 25 si votre drone est utilisé à une distance plus 200 pieds mesurée latéralement immeuble ou une structure il est interdit utiliser aéronef télépiloté à une altitude supérieure à 4 pieds au dessus du sol, 2 pieds au dessus du sol, 3 pieds au dessus du sol, 5 pieds au dessus du sol. 901.25 altitude maximale
(1) sous réserve du paragraphe (2), il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté à une altitude supérieure à une des altitudes suivantes
a) 400 pieds (122 m) agl
b) 100 pieds (30 m) au dessus un immeuble ou une structure, si aéronef est utilisé à une distance moins 200 pieds (61 m), mesurée horizontalement, immeuble ou la structure.
(2) il est permis au pilote utiliser aéronef télépiloté à une altitude supérieure à une des altitudes prévues au paragraphe (1) il fait en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp.
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 12 Spécifiez délai dans lequel propriétaire aéronef doit se conformer à la demande du ministre informer ministre état service aéronef de emplacement aéronef 7 jours,4 jours, 3jours, 2jours. 202.46 emplacement un aéronef
(1) le ministre peut demander au propriétaire un aéronef aviser, écrit, état service aéronef de emplacement où il se trouve.
(2) le propriétaire un aéronef doit obtempérer à la demande visée au paragraphe (1) dans les sept jours suivant sa réception.
(3) le propriétaire un aéronef qui, en application du paragraphe (1), avise ministre que aéronef n'est pas en état service doit lui préciser
a) dans cas un aéronef qui sera remis en service, lieu la date approximative la remise en service
b) dans cas un aéronef qui est définitivement mis hors service, il en est défait ou a intention le faire et, cas échéant, quelle manière.
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 13 Transportation safety board of canada tsb objectif enquête sur accident ou incident doit être La prévention des accidents ou des incidents, la prévention des accidents ou des incidents, aider les constructeurs dans la conception, la prévention des accidents des incidents ainsi que aider les juges, la prévention des accidents ou des incidents ainsi que répartir les responsabilités. Le but une enquête sur la sécurité aérienne lors un accident ou un incident aéronautique est empêcher que ces derniers ne se reproduisent. cette enquête ne vise donc pas à définir ou à répartir les fautes ou responsabilités.
il incombe au bst, établi après la loi sur bureau canadien enquête sur les accidents transport de la sécurité des transports (loi sur bceatst) enquêter sur tous faits aéronautiques au canada impliquant des aéronefs civils, immatriculation canadienne ou non.
une équipe enquêteurs est en disponibilité vingt quatre heures sur vingt quatre. le texte qui suit est essentiellement tiré du règlement sur bureau la sécurité des transports.
le texte complet la loi sur bceatst ainsi que du règlement mis à jour est disponible sur site web du ministère la justice.
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 14 Transportation safety board of canada tsb lorsqu'une personne subit une blessure grave ou décède du fait aéronef télépiloté pilote ou exploitant aéronef en cause doit assurer que les détails accident sont signalés au bst Aussitôt que possible par moyen communication plus rapide, dans les 24 heures, dans les 48 heures, dans les 7 jours.
Question Section 1 : Droit aérien 5 Réponse 15 Un aéronef télépiloté vient sur votre droite au même niveau que votre aéronef télépiloté avec une route convergente Vous devez lui céder la priorité, vous avez la priorité, vous devez lui céder la priorité il est plus haut, vous devez lui céder la priorité il est plus rapide. Le télépilote un aéronef évoluant en vue est responsable évitement des autres aéronefs
il doit détecter visuellement auditivement tout rapprochement aéronef
il doit céder passage à tout aéronef habité doit appliquer vis à vis des autres aéronefs télépilotés les dispositions prévention des abordages prévues les règles air (en simplifiant priorité aux aéronefs habités, priorité à droite entre drones, priorité au drone plus bas, priorité au drone moins manoeuvrant).
Droits exclusifs réservés. Reproduction interdite sous peine de poursuites. 59 Entrainement Examen gratuit Autre source étude: Codebateau examen 5