La sous partie 1 Petits aéronefs télépilotés de la partie IX du Règlement de l'aviation canadien ne s'applique pas aux aéronefs télépilotés ?
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Le pilote d'un aéronef télépiloté ATP à ou proche d'un aérodrome doit ?
Le terme 'drone' désigne ?
Le terme 'passant' désigne Toute personne qui n'est pas directement liée à exploitation du drone, ce qui exclut pilote équipage, toute personne qui n'est pas directement liée à exploitation du drone, une personne située dans périmètre exploitation du drone, une personne qui entre accidentellement dans périmètre exploitation du drone. 
Les informations relatives aux services la circulation aérienne offerts nav canada se trouvent dans document Le manuel information aéronautique (aim), le manuel des espaces aériens désignés (mea), le manuel base, le manuel avancé. 
Les pilotes drone doivent suivre les règles énoncées dans Le règlement aviation canadien (rac), le guide du pilotage drone canadien, les annexes oaci, la convention relative à aviation civile internationale chicago. Les pilotes drone doivent suivre les règles énoncées dans règlement aviation canadien (rac). la partie ix (systèmes aéronefs télépilotés) contient la plupart des règles appliquant aux drones. vous devez prendre connaissance cette réglementation avant piloter votre drone la première fois. les pilotes drone doivent avoir à portée main certificat pilote drone valide ne peuvent faire voler que les drones qui sont marqués immatriculés. Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 7
Loi sur aéronautique la phrase suivante 'le pilote responsable pendant temps vol utilisation de la sécurité aéronef' correspond à la définition Du commandant bord, du chef pilote, un exploitant satp, un dirigeant. Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 8
Pour éviter aéronef habité se rapprochant face à votre aéronef télépiloté vous devez Infléchir votre trajectoire vers la droite, descendre, monter, infléchir votre trajectoire vers la gauche. Les règles air définissent des règles priorité entre aéronefs (en simplifiant priorité aux aéronefs habités, priorité à droite entre drone, priorité au drone plus bas, priorité au drone moins manoeuvrant). Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 9
Pour piloter votre drone au delà la visibilité directe Vous devez disposer un coas (certificat opérations aériennes spécialisées), vous devez utiliser dispositif vue à la première personne (fpv), vous devez disposer une qualification vol aux instruments, vous devez vous trouver hors zone bâtie. Les opérations durant lesquelles systèmes aéronefs télépilotés (satp, plus simplement nommé 'drone') est opéré au delà la visibilité directe (bvlos beyond visual line of sight) nécessitent que opérateur dispose un certificat opérations aériennes spécialisées (coas). Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 10
Pour transférer ses responsabilités à autre pilote pendant vol Il n'est pas nécessaire détenir certificat opérations aériennes spécialisées (coas), il est nécessaire détenir certificat opérations aériennes spécialisées (coas), au moins des deux pilotes doit avoir drone en vue, au moment du transfert, un seul poste commande doit être utilisé. 901.42 transfert des responsabilités il est interdit au pilote transférer ses responsabilités à autre pilote pendant vol à moins que, avant décollage ou lancement aéronef télépiloté a) une part, une entente préalable à égard du tranfert ait été conclue entre les pilotes b) autre part, une procédure ait été prévue atténuer les risques perte contrôle aéronef. Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 11
Que doit pouvoir faire pilote système aéronef télépiloté autonome être en mesure prendre, en tout temps, les commandes aéronef, être capable surveiller espace aérien autour atp, faire suivi la position aéronef àmètres près, suivre la trajectoire aéronef en utilisant dispositif vue à la première personne. 901.32 commandes un système aéronef télépiloté il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté autonome ou autre système aéronef télépiloté il n'est pas en mesure prendre immédiatement les commandes aéronef. Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 12
Quel est délai maximal signaler accident aéronautique à transport canada Il n'y a pas délai prescrit dans rac 9.49, il faut signaler sous 48 heures maximum, il faut signaler sous 4 jours, il faut signaler immédiatement. Un accident n'est pas signaler à transport canada mais au bst (bureau la sécurité des transports), rac 901.49 demande cesser immédiatement les opérations en cas survenance un accident, mais ne parle pas signaler accident. 901.49 mesures relatives aux incidents accidents (1) le pilote qui utilise système aéronef télépiloté cesse immédiatement utiliser dès que un des incidents ou des accidents ci après se produit, ce, jusqu'à ce qu'une analyse soit faite en déterminer la cause que des mesures correctives soient prises atténuer risque qu'il se reproduise a) toute blessure nécessitant des soins médicaux b) tout contact entre aéronef des personnes c) tout dommage imprévu subi la cellule, poste contrôle, la charge utile ou les liaisons commande de contrôle qui nuit aux performances ou aux caractéristiques vol aéronef d) toute sortie aéronef des limites horizontales altitude prévues e) toute collision ou risque collision avec autre aéronef f) toute perte contrôle, toute dérive ou toute disparition aéronef g) tout incident non visé aux alinéas a) à f) qui a fait objet un rapport police ou un compte rendu relatif au système compte rendu quotidien des événements aviation civile. (2) il conserve relevé des analyses effectuées en vertu du paragraphe (1) pendant une période douze mois après la date sa création le met à la disposition du ministre sur demande ce dernier. Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 13
Quels sont les deux types opérations spécifiques aux petits aéronefs télépilotés Opérations base opérations avancées, opérations base opérations techniques, opérations jour opérations nuit, opérations avancées opérations simple. Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 14
Règlement aviation canadien rac tous les drones pesant plus 250 g mais n'excédant pas 25 kg Doivent être immatriculés auprès transports canada, font objet un certificat opérations aériennes spécialisées, nécessitent système coupure automatique des moteurs, doivent disposer un parachute secours. Les drones ou les systèmes aéronefs télépilotés (satp) ayant une masse maximale 250 grammes (g) au décollage à 25 kilogrammes (kg) inclusivement doivent être immatriculés. si votre drone pèse moins 250 g, il n'est pas nécessaire immatriculer. il pèse plus 25 kg, vous n'avez pas non plus à immatriculer, mais vous devez obtenir certificat opérations aériennes spécialisées. avantages immatriculation si vous perdez votre drone, il pourra vous être retourné si on retrouve. il fait objet un rappel le fabricant, transports canada sera en mesure vous en aviser. Question Section 1 : Droit aérien 3 Réponse 15
Section i dispositions générales 900 01 définitions interprétation 'système objet ou groupe objets à bord aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vo cette définition correspond à La charge utile, la charge marchande, la charge à vide, de équipement additionnel. 900.01 définitions interprétation les définitions ci après appliquent à la partie ix systèmes aéronefs télépilotés du règlement aviation canadien autonome se dit un système aéronef télépiloté dont la conception ne permet pas intervention un pilote dans la gestion un vol. charge utile système, objet ou groupe objets à bord un aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vol. dérive interruption ou perte la liaison commande de contrôle un aéronef télépiloté qui fait en sorte que pilote ne peut plus contrôler aéronef que celui ci ne suit plus les procédures prévues ou ne fonctionne plus manière prévisible ou planifiée. dispositif vue à la première personne appareil qui génère une image vidéo la transmet en continu sur écran ou sur moniteur du poste contrôle qui donne au pilote un aéronef télépiloté impression le piloter du point vue un pilote à bord. fonctions détection évitement capacité voir, prévoir ou détecter les conflits circulation aérienne ou tout autre danger de prendre les mesures préventives appropriées. liaison commande de contrôle liaison données entre aéronef télépiloté le poste contrôle utilisé la gestion un vol. mesure obligatoire inspection, réparation ou modification à égard un système aéronef télépiloté que son constructeur estime nécessaire dont omission entraînerait état dangereux ou potentiellement dangereux. observateur visuel membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe. poste contrôle installations équipement situés à distance aéronef télépiloté à partir desquels celui ci est contrôlé ou surveillé. système interruption du vol système qui, une fois déclenché, interrompt vol un aéronef télépiloté. visibilité directe ou vlos contact visuel avec aéronef télépiloté, maintenu sans aide en tout temps, qui est suffisant en garder contrôle, en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets.
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