Que doit pouvoir faire le pilote d'un système d'aéronef télépiloté autonome ?

Name: Examen 42 reglementation aeronef
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Reglementation > aéronef

exemple 42 — être en mesure prendre, en tout temps, les commandes aéronef, être capable surveiller espace aérien autour atp, faire suivi la position aéronef àmètres près, suivre la trajectoire aéronef en utilisant dispositif vue à la première personne. 901.32 commandes un système aéronef télépiloté il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté autonome ou autre système aéronef télépiloté il n'est pas en mesure prendre immédiatement les commandes aéronef.

Quel est le délai maximal pour signaler un accident aéronautique à Transport Canada ?

exemple 43 — Quel est délai maximal signaler accident aéronautique à transport canada Il n'y a pas délai prescrit dans rac 9.49, il faut signaler sous 48 heures maximum, il faut signaler sous 4 jours, il faut signaler immédiatement. Un accident n'est pas signaler à tc mais au bst (bureau la sécurité des transports), rac 901.49 demande cesser immédiatement les opérations en cas survenance un accident, mais ne parle pas signaler accident. 901.49 mesures relatives aux incidents accidents (1) le pilote qui utilise système aéronef télépiloté cesse immédiatement utiliser dès que un des incidents ou des accidents ci après se produit, ce, jusqu'à ce qu'une analyse soit faite en déterminer la cause que des mesures correctives soient prises atténuer risque qu'il se reproduise a) toute blessure nécessitant des soins médicaux b) tout contact entre aéronef des personnes c) tout dommage imprévu subi la cellule, poste contrôle, la charge utile ou les liaisons commande de contrôle qui nuit aux performances ou aux caractéristiques vol aéronef d) toute sortie aéronef des limites horizontales altitude prévues e) toute collision ou risque collision avec autre aéronef f) toute perte contrôle, toute dérive ou toute disparition aéronef g) tout incident non visé aux alinéas a) à f) qui a fait objet un rapport police ou un compte rendu relatif au système compte rendu quotidien des événements aviation civile. (2) il conserve relevé des analyses effectuées en vertu du paragraphe (1) pendant une période douze mois après la date sa création le met à la disposition du ministre sur demande ce dernier.

Quels sont les deux types d'opérations spécifiques aux petits aéronefs télépilotés ?

exemple 44 — Quels sont les deux types opérations spécifiques aux petits aéronefs télépilotés Opérations base opérations avancées, opérations base opérations techniques, opérations jour opérations nuit, opérations avancées opérations simple.

Règlement aviation canadien rac tous les drones pesant plus 250 g mais n'excédant pas 25 kg Doivent être immatriculés auprès transports canada, font objet un certificat opérations aériennes spécialisées, nécessitent système coupure automatique des moteurs, doivent disposer un parachute secours. Les drones ou les systèmes aéronefs télépilotés (satp) ayant une masse maximale 250 grammes (g) au décollage à 25 kilogrammes (kg) inclusivement doivent être immatriculés. si votre drone pèse moins 250 g, il n'est pas nécessaire immatriculer. il pèse plus 25 kg, vous n'avez pas non plus à immatriculer, mais vous devez obtenir certificat opérations aériennes spécialisées. avantages immatriculation si vous perdez votre drone, il pourra vous être retourné si on retrouve. il fait objet un rappel le fabricant, transports canada sera en mesure vous en aviser.
Section i dispositions générales 900 01 définitions interprétation 'système objet ou groupe objets à bord aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vo cette définition correspond à La charge utile, la charge marchande, la charge à vide, de équipement additionnel. Définitions interprétation 900.01 les définitions ci après appliquent à la partie ix systèmes aéronefs télépilotés du règlement aviation canadien autonome se dit un système aéronef télépiloté dont la conception ne permet pas intervention un pilote dans la gestion un vol. (autonomous) charge utile système, objet ou groupe objets à bord un aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vol. (payload) dérive interruption ou perte la liaison commande de contrôle un aéronef télépiloté qui fait en sorte que pilote ne peut plus contrôler aéronef que celui ci ne suit plus les procédures prévues ou ne fonctionne plus manière prévisible ou planifiée. (fly away) dispositif vue à la première personne appareil qui génère une image vidéo la transmet en continu sur écran ou sur moniteur du poste contrôle qui donne au pilote un aéronef télépiloté impression le piloter du point vue un pilote à bord. (first person view device) fonctions détection évitement capacité voir, prévoir ou détecter les conflits circulation aérienne ou tout autre danger de prendre les mesures préventives appropriées. (detect avoid functions) liaison commande de contrôle liaison données entre aéronef télépiloté le poste contrôle utilisé la gestion un vol. (command control link) mesure obligatoire inspection, réparation ou modification à égard un système aéronef télépiloté que son constructeur estime nécessaire dont omission entraînerait état dangereux ou potentiellement dangereux. (mandatory action) observateur visuel membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe. (visual observer) poste contrôle installations équipement situés à distance aéronef télépiloté à partir desquels celui ci est contrôlé ou surveillé. (control station) système interruption du vol?système qui, une fois déclenché, interrompt vol un aéronef télépiloté. (flight termination system) visibilité directe ou vlos?contact visuel avec aéronef télépiloté, maintenu sans aide en tout temps, qui est suffisant en garder contrôle, en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets. (visual line of sight or vlos)
Section i dispositions générales 900 01 définitions interprétation après rac règlement aviation canadien la définition 'observateur visue est Un membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe, toute personne qui est directement liée à exploitation du drone, une personne située dans périmètre exploitation du drone, une personne qui entre accidentellement dans périmètre exploitation du drone. Définitions interprétation 900.01 les définitions ci après appliquent à la partie ix systèmes aéronefs télépilotés du règlement aviation canadien autonome se dit un système aéronef télépiloté dont la conception ne permet pas intervention un pilote dans la gestion un vol. (autonomous) charge utile système, objet ou groupe objets à bord un aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vol. (payload) dérive interruption ou perte la liaison commande de contrôle un aéronef télépiloté qui fait en sorte que pilote ne peut plus contrôler aéronef que celui ci ne suit plus les procédures prévues ou ne fonctionne plus manière prévisible ou planifiée. (fly away) dispositif vue à la première personne appareil qui génère une image vidéo la transmet en continu sur écran ou sur moniteur du poste contrôle qui donne au pilote un aéronef télépiloté impression le piloter du point vue un pilote à bord. (first person view device) fonctions détection évitement capacité voir, prévoir ou détecter les conflits circulation aérienne ou tout autre danger de prendre les mesures préventives appropriées. (detect avoid functions) liaison commande de contrôle liaison données entre aéronef télépiloté le poste contrôle utilisé la gestion un vol. (command control link) mesure obligatoire inspection, réparation ou modification à égard un système aéronef télépiloté que son constructeur estime nécessaire dont omission entraînerait état dangereux ou potentiellement dangereux. (mandatory action) observateur visuel membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe. (visual observer) poste contrôle installations équipement situés à distance aéronef télépiloté à partir desquels celui ci est contrôlé ou surveillé. (control station) système interruption du vol?système qui, une fois déclenché, interrompt vol un aéronef télépiloté. (flight termination system) visibilité directe ou vlos?contact visuel avec aéronef télépiloté, maintenu sans aide en tout temps, qui est suffisant en garder contrôle, en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets. (visual line of sight or vlos)
Section i dispositions générales 900 01 définitions interprétation pour définir la liaison données utilisée la gestion vol entre aéronef télépiloté son poste contrôle on emploiera expression Liaison commandement de contrôle, unité radiocommande, faisceau commande, passerelle contrôle de pilotage. Définitions interprétation 900.01 les définitions ci après appliquent à la partie ix systèmes aéronefs télépilotés du règlement aviation canadien autonome se dit un système aéronef télépiloté dont la conception ne permet pas intervention un pilote dans la gestion un vol. (autonomous) charge utile système, objet ou groupe objets à bord un aéronef télépiloté ou relié à celui ci sans être essentiel au vol. (payload) dérive interruption ou perte la liaison commande de contrôle un aéronef télépiloté qui fait en sorte que pilote ne peut plus contrôler aéronef que celui ci ne suit plus les procédures prévues ou ne fonctionne plus manière prévisible ou planifiée. (fly away) dispositif vue à la première personne appareil qui génère une image vidéo la transmet en continu sur écran ou sur moniteur du poste contrôle qui donne au pilote un aéronef télépiloté impression le piloter du point vue un pilote à bord. (first person view device) fonctions détection évitement capacité voir, prévoir ou détecter les conflits circulation aérienne ou tout autre danger de prendre les mesures préventives appropriées. (detect avoid functions) liaison commande de contrôle liaison données entre aéronef télépiloté le poste contrôle utilisé la gestion un vol. (command control link) mesure obligatoire inspection, réparation ou modification à égard un système aéronef télépiloté que son constructeur estime nécessaire dont omission entraînerait état dangereux ou potentiellement dangereux. (mandatory action) observateur visuel membre équipage formé aider pilote à assurer la sécurité du pilotage en visibilité directe. (visual observer) poste contrôle installations équipement situés à distance aéronef télépiloté à partir desquels celui ci est contrôlé ou surveillé. (control station) système interruption du vol?système qui, une fois déclenché, interrompt vol un aéronef télépiloté. (flight termination system) visibilité directe ou vlos?contact visuel avec aéronef télépiloté, maintenu sans aide en tout temps, qui est suffisant en garder contrôle, en connaître emplacement balayer du regard espace aérien dans lequel celui ci est utilisé afin effectuer les fonctions détection évitement à égard autres aéronefs ou objets. (visual line of sight or vlos)
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 8

Section ii immatriculation des aéronefs télépilotés pour voler votre drone doit être immatriculé le numéro immatriculation sur votre drone doit être clairement visible ce faire vous pouvez utiliser 1 marqueur permanent 2 une étiquette permanente 3 une gravure Ou 2 ou 3, seulement, 2 ou 3, 3 seulement. Les drones ou les systèmes aéronefs télépilotés (satp) ayant une masse maximale 250 grammes (g) au décollage à 25 kilogrammes (kg) inclusivement doivent être immatriculés. si votre drone pèse moins 250 g, il n'est pas nécessaire immatriculer. il pèse plus 25 kg, vous n'avez pas non plus à immatriculer, mais vous devez obtenir certificat opérations aériennes spécialisées. avantages immatriculation si vous perdez votre drone, il pourra vous être retourné si on retrouve. il fait objet un rappel le fabricant, transports canada sera en mesure vous en aviser.
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 9

Section ii interdiction générale 900 06 utilisation imprudente ou négliente en cas urgence comme exemple les évolutions drone représentant danger imminent la sécurité personne au sol il conviendra Appeler 9 en premier, de rédiger rapport incident grave à attention transport canada, de rédiger rapport accident à attention transport canada, de demander sa licence au pilote. En cas urgence (le drone représente danger imminent), appelez 9 1 1 en premier.
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 10

Section ii interdiction générale si en tant que particulier vous faites voler drone à des fins récréatives sans répondre aux exigences légales vous vous exposez à Une amende$, une amende 5 $, une amende 2$ une peine prison, la confiscation votre drone. Si vous faites voler drone sans répondre aux exigences légales, vous vous exposez à une amende, comme suit 1000 $ les particuliers qui utilisent drone à des fins récréatives. 5000 $ des entreprises qui utilisent drone à des fins commerciales.
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 11

Section iii règles générales utilisation de vol 901 28 avant commencement vol exposé doit être réalisé Pour informer les membres votre équipe des équipements sécurité liés au vol, si la météo annonce mauvaise, si temps permet, si vous prévoyez voler nuit. 901.28 autres exigences avant vol avant commencement un vol, pilote un aéronef télépiloté, à la fois a) assure que aéronef a suffisamment carburant ou énergie terminer vol façon sécuritaire b) veille à ce que chaque membre équipage, avant agir en cette qualité, ait reçu des instructions concernant (i) les fonctions qu'il doit exercer, (ii) emplacement le mode utilisation tout équipement secours associé à utilisation du système aéronef télépiloté c) détermine la distance maximale que aéronef peut atteindre rapport au pilote sans que la sécurité aérienne ou la sécurité des personnes ne soit compromise.
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 12

Section iii règles générales utilisation de vol en espace aérien non contrôlé la visibilité minimale faire voler votre drone est Celle vous permettant effectuer la totalité du vol en visibilité directe, mille, 2 milles, 3 milles. 901.34 conditions météorologiques conditions minimales il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté à moins que les conditions météorologiques au moment du vol ne permettent a) une part, au pilote se conformer aux instructions du constructeur du système b) autre part, au pilote à tout observateur visuel effectuer la totalité du vol en visibilité directe.
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 13

Section iii règles générales utilisation de vol est il possible piloter votre drone sans avoir en visibilité directe sans la présence observateur visuel Oui, si on fait en conformité avec coas (certificat opérations aériennes spécialisées), oui, mais la partie du vol sans visibilité directe est limité à 2secondes, non, c'est interdit, non, sauf si vous avez apitude vol aux instruments. 901.11 visibilité directe (1) sous réserve du paragraphe (2), il est interdit au pilote utiliser système aéronef télépiloté à moins que ce dernier ou observateur visuel ne suive aéronef en visibilité directe pendant toute la durée du vol. (2) il est permis au pilote utiliser système aéronef télépiloté sans que ce dernier ou observateur visuel ne suive aéronef en visibilité directe il fait en conformité avec certificat opérations aériennes spécialisées satp
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 14

Section iii règles générales utilisation de vol 901 22 Êtres vivants le transport êtres vivants à bord drone est Interdit, permis dans une nacelle placée sous drone, autorisé uniquement dans cadre expérimentation, autorisé uniquement si drone est équipé un parachute. Rac 901.22 Êtres vivants il est interdit au pilote utiliser aéronef télépiloté qui transporte des êtres vivants ou qui les a à son bord.
Question Section 1 : Droit aérien 42 Réponse 15

Section iii règles générales utilisation de vol 901 17 priorité passage le pilote aéronef télépiloté cède en tout temps passage aux Aérodynes entraînés moteur, aux dirigeables, aux planeurs aux ballons, autres aéronefs télépilotés, dirigeables, aux planeurs aux ballons, hélicoptères planeurs. Priorité passage 901.17 le pilote un aéronef télépiloté cède en tout temps passage aux aérodynes entraînés moteur, aux dirigeables, aux planeurs aux ballons.